Règlement intérieur

ARTICLE 1

Le présent Règlement Intérieur complète et précise les statuts de l’association du Haguenau Holdem Poker Club.


TITRE I : MEMBRES

ARTICLE 2 :
Tous les membres devront avoir l’âge légal requis pour adhérer à l’association, c'est-à-dire 18 ans révolu.


ARTICLE 3 :
Cotisation
Les membres actifs doivent être à jour de leur cotisation (annuelle ou trimestrielle).
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le bureau et est communiqué au plus tard en début de la saison.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. 
Il ne saurait être exigé un remboursement total ou partiel de cotisation en cours d’année, en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.

ARTICLE 4 :
Tournois hebdomadaires
Une personne non-membre souhaitant participer à nos tournois hebdomadaires peut effectuer un test d’une soirée et ce, sans engagement de sa part.
Si la personne revient par la suite, le paiement préalable de la cotisation sera obligatoire pour s’asseoir à nos tables.
Tournois extérieurs
Dans le cas où le HHPC organise des tournois extérieurs, seuls les membres à jour de leur cotisation seront autorisés à y participer.


ARTICLE 5 :
Règles de bonne conduite
Tout adhérent à l’association Haguenau Holdem Poker Club se devra d’adhérer aux principes de l’association qui sont les suivants : 
•    Tu respecteras les statuts et le règlement intérieur de l’association
•    La convivialité et l’envie de passer une bonne soirée font également partie des principes de l’association
•    Tu n’utiliseras aucun stratagème te permettant de tricher aux tables
•    Tu respecteras ton adversaire.
•   Tu feras preuve de modération quand tu sortiras vainqueur d’un duel. La bonne humeur et le fair-play doivent rester de mise en toute circonstance
•    Tu ne perturberas pas volontairement le déroulement d’un tournoi
•   Tu n’insulteras pas ou ne porteras pas de propos diffamatoires vis-à-vis d’autres membres que ce soit au club ou sur les réseaux sociaux
•    Tu respecteras la décision du directeur de tournoi (aussi appelé floor)
•   Tu respecteras le lieu où se déroulent les tournois organisés par le HHPC ainsi que les équipements et le matériel mis à disposition. Il est aussi de ta responsabilité de maintenir un minimum de propreté
•   Tu ne ramèneras pas d’alcool et tu n’arriveras pas en état d’ébriété au club. Le comité se réserve le droit de ne plus/pas servir d’alcool à un membre s’il estime que celui-ci a déjà suffisamment bu. Si celui-ci devait protester, le comité se réserve le droit d’appliquer une sanction. La responsabilité du club ne saurait être engagée si le membre décide de continuer de boire en dehors du club
•    Tout vol, quel qu’il soit, est interdit et sera sanctionné
•    Lors d’un changement de table, les joueurs doivent se déplacer avec leurs jetons obligatoirement sur un rack. Demandez au comité si vous n’en avez pas

•    La vapote est interdite dans la salle de jeu

•   L'utilisation du téléphone est tolérée à table. Cependant, si cela oblige les autres joueurs à rappeler à son propriétaire quand il doit jouer ou poser des jetons, cela entraînera une sanction de 3 mains de pénalité


ARTICLE 6 :
Sanctions
Tout comportement indésirable sera sanctionné. 
La liste des sanctions possibles (non-exhaustive) est la suivante :
•    Rappel à l’ordre des statuts et du règlement intérieur
•    Avertissement avec sanction (tours de pénalité, tournois de pénalité)
•    Suspension, pour une durée déterminée par le bureau, de la présence de l’adhérent à des manifestations organisées par le Haguenau Holdem Poker Club
•    Radiation définitive de l’association sans remboursement de la cotisation
 

Les sanctions les plus graves seront prises par les membres du bureau à la majorité absolue et s’applique immédiatement si la gravité des faits l’exige (majorité absolue des membres du bureau présents dans ce cas de figure).
Les principaux motifs de nature à pouvoir entraîner la radiation, sans remboursement de la cotisation, totale ou partielle, sont (non-limitatif) :
•    Le vol
•    L’agression physique ou verbale
•    Harcèlement sexuel ou moral
•    Diffamation au club ou sur les réseaux sociaux
•    La remise en question / l’obstruction systématique ou répétée des décisions du comité
•    Les rappels répétés aux règles de bonne conduite sans que le membre ne change de comportement


ARTICLE 7 :
Accès au HHPC
L’inscription au Haguenau Hold’em Poker Club requiert que vous partagiez nos valeurs et que vous y adhériez.

Le comité se réserve le droit de refuser l'adhésion d'un membre qui ne respecterait pas ces valeurs, notamment celles édictées à l'Article 5.
L’accès à la totalité des prestations de l’association nécessite l’adhésion au club. 
Elle est obligatoire pour participer à tous les évènements qu’organisera le Haguenau Holdem Poker Club.


ARTICLE 8 :
Planification des événements
Le planning de l’ensemble de la saison est disponible sur notre site web www.haguenau-holdem-poker-club.com ainsi qu’au club.
Il est conseillé de réserver sa place à un tournoi dans la semaine qui précède la manche (notamment pour les tournois hebdomadaires) afin de faciliter le travail des membres du comité.

TITRE II : Association Haguenau Holdem Poker Club
ARTICLE 9 :
Institué par les statuts du 11 février  2010, l’association Haguenau Holdem Poker Club rédige elle-même son règlement intérieur. 
Celui-ci est soumis au vote des membres du bureau uniquement et devra obtenir la majorité absolue.
Les statuts ainsi que le règlement intérieur sont affichés et consultables dans la salle où se déroule les tournois hebdomadaires.


ARTICLE 10 :
Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association.
Les fumeurs pourront fumer pendant les pauses ou en arrangement avec leurs partenaires de jeu. 
L’utilisation du cendrier extérieur mis à disposition des fumeurs est obligatoire. Tout manquement pourra être sanctionné.
Il est interdit de jouer de l’argent. 


ARTICLE 11 :
Outre les attributions découlant des statuts, l’assemblée générale a une compétence générale dans les domaines ne relevant pas des attributions du bureau. 
En outre, elle est la seule compétente pour modifier les statuts, le règlement intérieur et voter les augmentations de cotisation qui seront approuvées lors de l’assemblée générale ordinaire.


ARTICLE 12 :
Les membres de l’association peuvent demander l'inscription à l'ordre du jour de l'assemblée générale, de toute question d'intérêt général, en faisant parvenir au moins un mois à l'avance, au secrétariat de l’association, un rapport circonstancié qui sera soumis au secrétaire chargé d'établir l'ordre du jour définitif.
En cas d'urgence ou de nécessité, l'assemblée générale peut elle-même, à la demande de la majorité des mandats présents, modifier ou amender son ordre du jour.
Les questions diverses ne seront abordées que si les délais de temps le permettent sinon, après avoir été publiquement formulées, elles seront renvoyées pour examen à la prochaine réunion du Conseil d’Administration.


ARTICLE 13 :
Le bureau a la charge d'administrer et de coordonner toutes les activités de l’association Haguenau Holdem Poker Club dont il constitue le pouvoir exécutif.
Il définit en conséquence les moyens et les structures qui permettent la mise en œuvre de la politique décidée par l'assemblée générale et s'efforce de déterminer les aménagements et les conditions indispensables à la réalisation des résolutions adoptées par celle-ci.
Il statut enfin de plein droit sur les questions non prévues par les statuts et le règlement intérieur.


ARTICLE 14 :
Le Président de séance assure la discipline et la bonne conduite des débats, il a qualité pour prononcer des rappels à l'ordre et accepter des suspensions de séance demandées.
Le Président ne peut lever la séance avant l'épuisement des questions formulées à l'ordre du jour qu'avec l'accord de la majorité des membres présents.


ARTICLE 15 :
Les membres du bureau se doivent d’un devoir de réserve vis-à-vis de leur activité au sein du comité. Si le club doit être géré en toute transparence, ils ne doivent néanmoins pas communiquer, soit à d’autres clubs ou à des membres, des éléments pouvant apparaître privés ou de nature à porter atteinte à la sérénité du travail du bureau. Par exemple, les détails d’un conflit entre un membre et le bureau ne sauraient faire l’objet d’une obligation de transparence vis-à-vis des membres en dehors des assemblées générales et assemblées générales extraordinaires.
D’autre part, il est formellement interdit à un membre du bureau d’utiliser des éléments auquel il a accès dans le cadre de ses fonctions pour des besoins personnels ou pour le bénéfice d’un autre club de poker concurrent en dehors de la stricte activité même du club. Il lui est aussi interdit de dupliquer ou copier tout ou partie des informations liées au fonctionnement du club, que ce soit pour son usage personnel ou celui d’un tiers.


ARTICLE 16 :
Un membre du comité a un rôle particulier : le Directeur de Tournoi. Lui seul est habilité à prendre des décisions lors de litiges sur un coup de poker. Sa décision est sans appel et les membres devront s’y conformer. Dans le cas où le litige impliquerait le Directeur de Tournoi, un autre membre du comité devrait endosser ce rôle (le Président de préférence ou un autre membre du bureau).
Pour rappel, au niveau des règles de jeu, le HHPC applique le Règlement Officiel du Poker de Tournoi en Association avec quelques légères adaptations qui sont décrites dans le livret d’accueil.


ARTICLE 17 :
Terminologie et organisation
Pour rappel, l’organisation du club Haguenau Holdem Poker Club est la suivante :
-    Un bureau élu (appelé aussi comité) composé du nombre maximum de membres prévus dans les statuts : chaque membre du bureau occupe un poste. Un membre du bureau pourra néanmoins occuper plusieurs postes s’il n’y a pas assez de personnes qui ont été élues, à l’exception des fonctions de président et de trésorier qui ne pourront pas être cumulées. Le processus de démission et de vote du bureau est décrit dans les statuts
-    Les membres adhérents : chaque personne à jour de cotisation est un membre du HHPC et se doit de respecter le règlement intérieur et les statuts
Une saison au club débute en Septembre et se termine fin Juin.
Dans les différents documents ou communication du club, le Haguenau Holdem Poker Club est parfois dénommé HHPC.
Une seule Assemblée Générale est obligatoire (dite ordinaire) en fin de saison afin de présenter le bilan aux adhérents, présenter ou discuter des saisons à venir.
Toute autre Assemblée Générale organisée sur la demande du bureau ou des membres est dîtes extraordinaire et devra être annoncée dans les délais prévus dans les statuts.
Le comité utilisera tout moyen disponible (mail, SMS, Facebook, …) pour contacter les membres pour ces assemblées et pas seulement les courriers, ceci afin de ne pas entamer le budget de fonctionnement de l’Association.


ARTICLE 18 :
Protection des données personnelles
L’association étant à but non-lucratif, elle s’engage à ne pas monétiser les données qu’elle collecte sur ses adhérents. Ces informations ne servent qu’au bon fonctionnement du club et pour pouvoir justifier de nos activités aux autorités compétentes.
Comme prévu par la réglementation RGPD, vous pouvez vous opposer à la collecte de ces informations ou simplement changer d’avis en cours d’année. Vous devrez exprimer cette demande au HHPC par lettre recommandée avec A/R. Cependant, cela ne nous permettra plus de vous gérer en tant qu’adhérent et signifiera la radiation de l’association sans remboursement de cotisation, partielle ou totale.

________________________________________
Haguenau le 2 août 2019

Le Président,
Damien Daull